Concernant les orientations générales pour 2010, vous pouvez les télécharger en cliquant ici->

Orientations générales .

Dossier de demande de subvention CNDS 2010 :

Attention :

Merci de ne pas modifier ni supprimer de champs dans les documents Word ci dessous.

1) Demande par dossier papier

Trois documents sont à télécharger, en version word ou pdf :

Fichiers Word	Mode d’emploi CNDS 2010	Accuse reception 2010	Dossier CNDS 2010
Fichiers pdf	Mode d’emploi CNDS 2010	Accuse reception 2010	Dossier CNDS 2010

2) Demande par Subvention en ligne (http://www.subventionenligne.fr)

Attention : Seuls les ligues et comités régionaux ayant déjà effectué leur demande en 2009 par subvention en ligne peuvent utiliser ce dispositif en 2010. Les autres doivent utiliser le dossier papier.

 Pièces indispensables à joindre à toute demande :

Fichiers Word :	Fiche de renseignement	Fiche action 2010	Compte rendu des actions 2009
Fichiers pdf :	Fiche de renseignement	Fiche action 2010	Compte rendu des actions 2009

 Si vous déposez plusieurs actions, vous ne devez créer qu’une seule demande (exemple : demande CNDS 2010) et joindre en annexe à cette demande toutes les fiches actions(description + budget prévisionnel )
 Le compte rendu des actions 2009 est à dupliquer en fonction du nombre d’actions subventionnées.

Nous vous conseillons de télécharger ce document décrivant la démarche à suivre afin de déposer une demande de subvention CNDS 2010 par Subvention en ligne :

Démarche Subvention en Ligne - DRJSCS

 Codes à saisir sur la page "rechercher une subvention" :

Vous pouvez, pour toute demande effectuée par subvention en ligne, consulter les didacticiels sur le site subvention en ligne.

Contact CNDS à la DRJSCS Rhône-Alpes : Emmanuelle Farjot (04 72 84 55 78)